Mentions légales
Présentation générale
Dénomination : Association Culture & Nature
Siège social : 54, quartier de Clairval, 27680 Marais-Vernier
Numéro de TVA : FR90424479301
Tél. (standard du siège social) : 0899 701 761
Directeur de publication : Antoine Crevon par délégation du président de Culture & Nature
Production : Culture & Nature ; Région Normandie ; Zones d’Ondes
Réalisation : Canopé Normandie
Comité éditorial : Christophe Yvetot, Région Normandie ; Céline Fresquet, Olivier Tréfeu, Canopé Normandie ; Antoine Crevon, Delphine Ensenat, Culture & Nature ; Philippe Clément, Zones d’Ondes, Clémi
Conception fonctionnelle, intégration HTML et développement : Nicolas Chevallier, Jean-Christophe Constantin, Canopé Normandie
Graphisme : Laurent Lebiez, Olivier Tréfeu
Secrétariat d'édition : Aurélien Brault
Hébergement : OVH – 2, rue Kellermann – 59100 Roubaix
Crédits photo : Les photographies présentes sur ce site sont la propriété des établissements ou partenaires qui les ont fournies.
Contacts : pour l’administration du site, cliquez ici ; pour le contenu du site, contactez le chef de projet
Droit de propriété intellectuelle
La présentation et le contenu du site https://reporters-normandie-jeunes.normandie.fr/ constituent des œuvres protégées par la législation française et internationale relative à la propriété intellectuelle. Les éléments de fond protégeables tels que les textes, les photographies, les données, les graphiques, les vidéos, les images…, ainsi que les éléments de forme (choix, plan, disposition des matières, organisation des données…) sont la propriété des producteurs et réalisateur du site au titre du droit d’auteur et au titre du droit du producteur de la base de données. En vertu de cette propriété, les producteurs et réalisateur du site peuvent exploiter ces différents éléments seuls ou grâce à l’accord obtenu des détenteurs de droits et ce, pour le monde entier. Dès lors, toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, sur quelque support que ce soit, ne peut être faite sans le consentement préalable des producteurs et réalisateur du site en application des articles L.122-4 et L.342-1 du code de la propriété intellectuelle. Les marques, noms commerciaux et logos figurant sur ce site sont des marques déposées sauf mention contraire. Toute reproduction totale ou partielle des marques ou logos, effectuée à partir des éléments du site, sans l'autorisation expresse des producteurs et réalisateur du site est donc prohibée.
Bases de données
Le réseau Canopé, en tant qu’auteur et producteur de la base de données que constitue le site, est titulaire de tous les droits attachés à la base de données. Ainsi, conformément à l’article L.342-1 et suivants du code de la propriété intellectuelle, le réseau Canopé interdit l’extraction, par transfert permanent ou temporaire sur tous supports, par tous moyens, et sous quelque forme que ce soit, de la totalité ou d’une partie substantielle du contenu de ce site, sauf si ces opérations sont effectuées à des fins purement privées ou pédagogiques.
Liens hypertextes
Liens pointant vers le site Reporters Normandie Jeunes
Le site internet Reporters Normandie Jeunes autorise la mise en place d’un lien hypertexte pointant vers son contenu sous réserve de :
ne pas utiliser la technique du lien profond illicite (« deep linking »), c'est-à-dire que les pages du site Reporters Normandie Jeunes ne doivent pas être imbriquées à l'intérieur des pages d'un autre site, mais accessibles par l’ouverture d’une nouvelle fenêtre du navigateur laissant apparaître l’adresse https://reporters-normandie-jeunes.normandie.fr/ ;
mentionner la source qui pointera grâce au lien hypertexte directement sur le contenu visé. Les informations utilisées ne doivent l'être qu'à des fins personnelles ou pédagogiques ; toute utilisation à des fins commerciales ou publicitaires est exclue.
En tout état de cause, les producteurs et réalisateur du site se réservent le droit de mettre fin à cette tolérance à tout moment s’il leur paraît que le lien établi avec le site liant est de nature à porter atteinte à leurs intérêts. À ce titre, tout site externe pointant vers le site Reporters Normandie Jeunes et diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, discriminatoire, contraire aux bonnes mœurs, est strictement interdit. Les producteurs et réalisateur du site ne peuvent voir leur responsabilité engagée du fait du contenu éditorial du site liant.
Liens pointant vers les sites extérieurs
Le site internet Reporters Normandie Jeunes peut proposer des liens qui pointent vers d’autres sites, à savoir ceux des producteurs et réalisateur du site, des sites officiels mais aussi des sites qui présentent un intérêt documentaire et/ou pédagogique du secteur de l’internet, de l’audiovisuel et des médias. Ces pages web externes dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas partie du site https://reporters-normandie-jeunes.normandie.fr/ : dès lors, les liens mis en place par les producteurs et réalisateur du site vers ces sites extérieurs ne sauraient engager la responsabilité desdits producteurs et réalisateur du site, ni celle du directeur de publication vis-à-vis d’un quelconque dysfonctionnement du lien ou des contenus diffusés par ces sites.
Cookies
Lors de la consultation du site https://reporters-normandie-jeunes.normandie.fr/ des cookies sont susceptibles d’être déposées sur votre ordinateur, votre mobile ou votre tablette. Un cookie est un petit fichier texte stocké dans le navigateur de votre terminal (ordinateur, mobile, tablette) lors de la visite d’un site ou de la consultation d’une publicité. Il est destiné à collecter des informations relatives à votre navigation ou à vous adresser des services adaptés à votre terminal. Les cookies sont gérés par votre navigateur Internet. Vous pouvez désactiver et/ou supprimer les cookies dans les Options/Préférences de votre navigateur. Vous pouvez obtenir de l’aide dans le menu Aide de votre navigateur ou sur son site internet.